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Affiner la recherche Interroger des sources externesLoi numéro 96-025 relative à la gestion locale des ressources naturelles renouvelables / AN. Assemblée Nationale. Antananarivo. MG
Titre : Loi numéro 96-025 relative à la gestion locale des ressources naturelles renouvelables : *** Auteurs : AN. Assemblée Nationale. Antananarivo. MG, Editeur : Assemblée Nationale Année de publication : 1996 Importance : 10 f. Format : 30 cm Note générale : LEGISLATION SUR L'ENVIRONNEMENT Catégories : SCIENCES DE L'ENVIRONNEMENT Mots-clés : MADAGASIKARA RESSOURCE NATURELLE RESSOURCE RENOUVELABLE GESTION DES RESSOURCES LEGISLATION Résumé : La présente loi a pour objectif de mettre en oeuvre les principes généraux de gestion locale des ressources naturelles renouvelables- - - Note de contenu : - - - - - - Numéro du document : 10B Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION SUR L'ENVIRONNEMENT Loi numéro 96-025 relative à la gestion locale des ressources naturelles renouvelables : *** [] / AN. Assemblée Nationale. Antananarivo. MG, . - Assemblée Nationale, 1996 . - 10 f. ; 30 cm.
LEGISLATION SUR L'ENVIRONNEMENT
Catégories : SCIENCES DE L'ENVIRONNEMENT Mots-clés : MADAGASIKARA RESSOURCE NATURELLE RESSOURCE RENOUVELABLE GESTION DES RESSOURCES LEGISLATION Résumé : La présente loi a pour objectif de mettre en oeuvre les principes généraux de gestion locale des ressources naturelles renouvelables- - - Note de contenu : - - - - - - Numéro du document : 10B Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION SUR L'ENVIRONNEMENT Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 39069 AA 8425; GVI 109 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
Titre : Projet de loi de finances pour 1960. Rapport n¦ 25-AN : *** Auteurs : Leda, Albert, Editeur : Assemblée Nationale Année de publication : 1960 Importance : 242 p. Format : 28 cm Note générale : POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES Mots-clés : MADAGASIKARA LEGISLATION FINANCES PUBLIQUES BUDGET NATIONAL Résumé : Cet ouvrage présente le projet de budget de la République de Madagasikara pour l'année 1960- - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES Projet de loi de finances pour 1960. Rapport n¦ 25-AN : *** [] / Leda, Albert, . - Assemblée Nationale, 1960 . - 242 p. ; 28 cm.
POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES
Mots-clés : MADAGASIKARA LEGISLATION FINANCES PUBLIQUES BUDGET NATIONAL Résumé : Cet ouvrage présente le projet de budget de la République de Madagasikara pour l'année 1960- - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 10693 A 8210; GES 93 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
Titre : Projet de loi de finances pour 1960. Rapport n° 25-AN : *** Auteurs : Leda, Albert, Editeur : Assemblée Nationale Année de publication : 1960 Importance : 242 p. Format : 28 cm Note générale : POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES Mots-clés : MADAGASIKARA LEGISLATION%FINANCES PUBLIQUES%BUDGET NATIONAL Résumé : Cet ouvrage présente le projet de budget de la République de Madagasikara pour l'année 1960- - - Note de contenu : - - - - - - Numéro du document : 00N Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES Projet de loi de finances pour 1960. Rapport n° 25-AN : *** [] / Leda, Albert, . - Assemblée Nationale, 1960 . - 242 p. ; 28 cm.
POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES
Mots-clés : MADAGASIKARA LEGISLATION%FINANCES PUBLIQUES%BUDGET NATIONAL Résumé : Cet ouvrage présente le projet de budget de la République de Madagasikara pour l'année 1960- - - Note de contenu : - - - - - - Numéro du document : 00N Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 11363 A 8210%GES 93 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
Titre : Recueil de textes juridiques : outil destiné aux parlementaires et aux assistants parlementaires malgaches : *** Auteurs : Assemblée Nationale. Antananarivo. MG- SENAT de Madagascar, Editeur : Assemblée Nationale Importance : 64 p. Note générale : LEGISLATION Mots-clés : MADAGASIKARA REGLEMENTATION DROIT CONSTITUTIONNEL LOI Résumé : Ce recueil de textes juridiques compile la Constitution de la République de Madagascar, les règlements intérieurs régissant les deux chambres du Parlement ainsi qu'un lexique destiné aux parlementaires. Il s'adresse essentiellement aux assistants parlementaires malgaches- - - Note de contenu : - - - - - - Numéro du document : 09N Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Recueil de textes juridiques : outil destiné aux parlementaires et aux assistants parlementaires malgaches : *** [] / Assemblée Nationale. Antananarivo. MG- SENAT de Madagascar, . - Assemblée Nationale, [s.d.] . - 64 p.
LEGISLATION
Mots-clés : MADAGASIKARA REGLEMENTATION DROIT CONSTITUTIONNEL LOI Résumé : Ce recueil de textes juridiques compile la Constitution de la République de Madagascar, les règlements intérieurs régissant les deux chambres du Parlement ainsi qu'un lexique destiné aux parlementaires. Il s'adresse essentiellement aux assistants parlementaires malgaches- - - Note de contenu : - - - - - - Numéro du document : 09N Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 38859 Livre EISA LIB Bibliotheque DDI Exclu du prêt Recueil de textes juridiques : outil destiné aux députés et aux assistants parlementaires malgaches / Assemblée Nationale (Antananarivo, MG)
Titre : Recueil de textes juridiques : outil destiné aux députés et aux assistants parlementaires malgaches Type de document : texte imprimé Auteurs : Assemblée Nationale (Antananarivo, MG), Editeur : Assemblée Nationale Importance : 64 p. Mots-clés : MADAGASIKARA ASSISTANTS PARLEMENTAIRES CONSTITUTION REVISEE LEXIQUE PARLEMENTAIRE DROIT CONSTITUTIONNEL DEPUTES REGLEMENTS INTERNES LOIS Résumé : Ce recueil de textes juridiques compile la Constitution de la République de Madagascar, les règlements intérieurs régissant les deux chambres du Parlement ainsi qu'un lexique destiné aux parlementaires. Il s'adresse essentiellement aux assistants parlementaires malgaches Numéro du document : 09B Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Recueil de textes juridiques : outil destiné aux députés et aux assistants parlementaires malgaches [texte imprimé] / Assemblée Nationale (Antananarivo, MG), . - Assemblée Nationale, [s.d.] . - 64 p.
Mots-clés : MADAGASIKARA ASSISTANTS PARLEMENTAIRES CONSTITUTION REVISEE LEXIQUE PARLEMENTAIRE DROIT CONSTITUTIONNEL DEPUTES REGLEMENTS INTERNES LOIS Résumé : Ce recueil de textes juridiques compile la Constitution de la République de Madagascar, les règlements intérieurs régissant les deux chambres du Parlement ainsi qu'un lexique destiné aux parlementaires. Il s'adresse essentiellement aux assistants parlementaires malgaches Numéro du document : 09B Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 38865 Livre EISA LIB Bibliotheque DDI Exclu du prêt
