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Affiner la recherche Interroger des sources externesLoi type relative a la protection des artistes interpretes ou executants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion avec son commentaire / Anon.
Titre : Loi type relative a la protection des artistes interpretes ou executants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion avec son commentaire : *** Auteurs : Anon., Editeur : OMPI Année de publication : 1974 Importance : 39 p. Format : 21 cm Note générale : LEGISLATION Mots-clés : DROIT D'AUTEUR LEGISLATION ARTISTES (INTERPRETES) PHONOGRAMMES COMMUNICATION RADIO Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Indicateur Bibliographique : W Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Loi type relative a la protection des artistes interpretes ou executants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion avec son commentaire : *** [] / Anon., . - OMPI, 1974 . - 39 p. ; 21 cm.
LEGISLATION
Mots-clés : DROIT D'AUTEUR LEGISLATION ARTISTES (INTERPRETES) PHONOGRAMMES COMMUNICATION RADIO Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Indicateur Bibliographique : W Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 8187 AA 1618; DRO 76 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt Concion internacional sobre la proteccion de los artistas interpretes o ejecutantes, los productoses de fonogramas y los organismos de radiodifusion / OMPI. Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Genève. CH
Titre : Concion internacional sobre la proteccion de los artistas interpretes o ejecutantes, los productoses de fonogramas y los organismos de radiodifusion Autre titre : Convention internationale sur la protection des artistes interpretes ou excecutants, des producteurs de phonogrames et des organismes de radiodiffusion. Titre original : International convention for the protection of performers, producers of phonograms and broadcasting organisations Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI. Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Genève. CH, Editeur : OMPI Année de publication : [s.d.] Importance : 37 p. Format : 30 cm Mots-clés : DROITS D'AUTEUR ACCORDS INTERNATIONAUX ARTISTES (INTERPRETES) PHONOGRAMMES COMMUNICATION RADIO Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Concion internacional sobre la proteccion de los artistas interpretes o ejecutantes, los productoses de fonogramas y los organismos de radiodifusion = International convention for the protection of performers, producers of phonograms and broadcasting organisations ; Convention internationale sur la protection des artistes interpretes ou excecutants, des producteurs de phonogrames et des organismes de radiodiffusion. [texte imprimé] / OMPI. Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Genève. CH, . - OMPI, [s.d.] . - 37 p. ; 30 cm.
Mots-clés : DROITS D'AUTEUR ACCORDS INTERNATIONAUX ARTISTES (INTERPRETES) PHONOGRAMMES COMMUNICATION RADIO Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 8011 AA 1613; DRO 71 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
Titre : Convenio sobre la distribucion de senale portadoras de programas transmitidas por satelite Autre titre : Convention concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite Titre original : Convention relating to the distribution of programme - carring signals transmitted by satellite Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI. Organisation Mondiale de la Propriete Intellectuelle. Geneve. CH, Editeur : OMPI Année de publication : [s.d.] Importance : 25 p. NOTE1 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : TELEDETECTION Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Convenio sobre la distribucion de senale portadoras de programas transmitidas por satelite = Convention relating to the distribution of programme - carring signals transmitted by satellite ; Convention concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite [texte imprimé] / OMPI. Organisation Mondiale de la Propriete Intellectuelle. Geneve. CH, . - OMPI, [s.d.] . - 25 p. NOTE1 30 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : TELEDETECTION Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 8014 AA 1611; DRO 69 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
Titre : Convention pour la protection des Producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisee de leurs phonogrammes Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI. Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Genève. CH, Editeur : OMPI Année de publication : 1971 Importance : 10 p. Format : 27 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT D'AUTEUR ACCORDS INTERNATIONAUX PHONOGRAMMES Niveau Bibliographique : 1 Indicateur Bibliographique : W Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Convention pour la protection des Producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisee de leurs phonogrammes [texte imprimé] / OMPI. Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Genève. CH, . - OMPI, 1971 . - 10 p. ; 27 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT D'AUTEUR ACCORDS INTERNATIONAUX PHONOGRAMMES Niveau Bibliographique : 1 Indicateur Bibliographique : W Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 8188 AA 1610; DRO 68 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
Titre : Guide de l'activite inventive commune. Guide de la reglementetion des questions juridiques que pose l'activite inventive commune entre partenaires de pays differents Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI. Organisation Mondiale de la Propriete Intellectuelle. Geneve. CH, Editeur : OMPI Année de publication : 1984 Importance : 78 p. Format : 31 cm Note générale : LEGISLATION Langues : Français (fre) Mots-clés : ACTIVITE INVENTIVE REGLEMENTATIONS Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Guide de l'activite inventive commune. Guide de la reglementetion des questions juridiques que pose l'activite inventive commune entre partenaires de pays differents [texte imprimé] / OMPI. Organisation Mondiale de la Propriete Intellectuelle. Geneve. CH, . - OMPI, 1984 . - 78 p. ; 31 cm.
LEGISLATION
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ACTIVITE INVENTIVE REGLEMENTATIONS Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 6174 A 97; DRO 3 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
Titre : L'organisation mondiale de la propriete intellectuelle. Informations generales Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI. Organisation Mondiale de la Propriete Intellectuelle. Geneve. CH, Editeur : OMPI Année de publication : 1985 Importance : 76 p. Format : 20 cm Note générale : PROPRIETE INTELLECTUELLE Mots-clés : PROTECTION PROPRIETE INTELLECTUELLE DROITS D'AUTEUR ACCORDS INTERNATIONAUX COOPERATION INTERNATIONALE OMPI Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : PROPRIETE INTELLECTUELLE L'organisation mondiale de la propriete intellectuelle. Informations generales [texte imprimé] / OMPI. Organisation Mondiale de la Propriete Intellectuelle. Geneve. CH, . - OMPI, 1985 . - 76 p. ; 20 cm.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Mots-clés : PROTECTION PROPRIETE INTELLECTUELLE DROITS D'AUTEUR ACCORDS INTERNATIONAUX COOPERATION INTERNATIONALE OMPI Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : PROPRIETE INTELLECTUELLE Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 6335 A 364; DRO 102 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
Titre : Le rôle de l'information en matiere de brevets dans le developpement technique Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI. Organisation Mondiale de la Propriete Intellectuelle. Geneve. CH Editeur : OMPI Année de publication : 1985/10/15 Importance : 26 f. Présentation : graph. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : PROPRIETE INTELLECTUELLE BREVETS INVENTIONS BREVETEES INFORMATIONS TECHNOLOGIQUES PROGRES TECHNOLOGIQUE EFFICACITE EXTERNE Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : PROPRIETE INTELLECTUELLE Le rôle de l'information en matiere de brevets dans le developpement technique [texte imprimé] / OMPI. Organisation Mondiale de la Propriete Intellectuelle. Geneve. CH . - OMPI, 1985/10/15 . - 26 f. : graph. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : PROPRIETE INTELLECTUELLE BREVETS INVENTIONS BREVETEES INFORMATIONS TECHNOLOGIQUES PROGRES TECHNOLOGIQUE EFFICACITE EXTERNE Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : PROPRIETE INTELLECTUELLE Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 6239 AA 615; RI 22 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
