Exploitation et fiscalité forestière au Mali, cas particulier du combustible ligneux / Nouvellet, Yves- Dackono, Félix- Kassambara, AmadouBertrand, Alain- Montagne, Pierre- Karsenty, Alain-

Public ISBD Titre : Exploitation et fiscalité forestière au Mali, cas particulier du combustible ligneux : *** Auteurs : Nouvellet, Yves- Dackono, Félix- Kassambara, AmadouBertrand, Alain- Montagne, Pierre- Karsenty, Alain-, Editeur : L'Harmantan Année de publication : 2010 Importance : p. 215-225 Format : 24 cm Note générale : ENERGIE NON RENOUVELABLE Catégories : SCIENCES DE L'ENVIRONNEMENT Mots-clés : MALI  FISCALITE FORESTIERE  COMBUSTIBLE LIGNEUX  REGIME FORESTIER  GESTION DES RESSOURCES  COMBUSTIBLE Résumé : Des lois fixent les conditions de gestion des ressources forestières au Mali et actualisent la fiscalité foncière selon les zones d'exploitation et la nature des produits. L'évolution de la législation et les avantages issus de cette activité expliquent l'intervention de l'Etat dans l'administration fiscale, l'instauration des modalités d'exploitation, la vérification des comptes fiscaux et enfin la livraison des titres d'exploitation- - - Note de contenu : - - - - - - Numéro du document : 11B Niveau Bibliographique : 2 Bull1 (Theme principale) : ENERGIE NON RENOUVELABLE Exploitation et fiscalité forestière au Mali, cas particulier du combustible ligneux : *** [] / Nouvellet, Yves- Dackono, Félix- Kassambara, AmadouBertrand, Alain- Montagne, Pierre- Karsenty, Alain-,  . - L'Harmantan, 2010 . - p. 215-225 ; 24 cm. ENERGIE NON RENOUVELABLE Catégories : SCIENCES DE L'ENVIRONNEMENT Mots-clés : MALI  FISCALITE FORESTIERE  COMBUSTIBLE LIGNEUX  REGIME FORESTIER  GESTION DES RESSOURCES  COMBUSTIBLE Résumé : Des lois fixent les conditions de gestion des ressources forestières au Mali et actualisent la fiscalité foncière selon les zones d'exploitation et la nature des produits. L'évolution de la législation et les avantages issus de cette activité expliquent l'intervention de l'Etat dans l'administration fiscale, l'instauration des modalités d'exploitation, la vérification des comptes fiscaux et enfin la livraison des titres d'exploitation- - - Note de contenu : - - - - - - Numéro du document : 11B Niveau Bibliographique : 2 Bull1 (Theme principale) : ENERGIE NON RENOUVELABLE

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Origine
39537	A 10025; GVI 112	Livre	CIDST	Bibliotheque DDI	Exclu du prêt

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