Les EIE et l'aménagement. Modèle de la structure et du contenu d'une étude d'impact environnemental pour projets forestiers à Madagascar / Nicolas Egli

Public ISBD Titre : Les EIE et l'aménagement. Modèle de la structure et du contenu d'une étude d'impact environnemental pour projets forestiers à Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Egli, Editeur : POLFOR Année de publication : 1998 Importance : p. 84-90 Catégories : SCIENCES DE L'ENVIRONNEMENT Mots-clés : MADAGASIKARA  MECIE (MISE EN COMPTABILITE DES INVESTISSEMENTS AVEC L'ENVIRONNEMENT)  STRUCTURE D'UNE EIE  PROJET FORESTIER  MESURES DE CONTROLE ET SUIVI  IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Résumé : Madagascar a introduit la procédure d'évaluation des impacts d'investissements publics et privés avec l'adoption du décret numéro 95-377 relatif à la 'mise en comptabilité des investissements avec l'environnement' (décret MECIE, promulgué le 8 mars 1996). Les projets d'exploitation forestière, ainsi que tous les autres grands projets dans la 'zone sensible' de forêt tropicale, sont soumis à la procédure MECIE. Le décret MECIE prescrit (article 5) la structure de base d'étude d'impact, mais actuellement (fin 1996) il n'a pas encore fixé de règlement concernant les modalités détaillées de la préparation d'une étude d'impact. La procédure MECIE ne prévoit pas non plus d'étape de concertation entre parties prenantes de l'étude (promoteur, agence environnementale, consultants, communauté scientifique, public intéréssé) pour déterminer l'envergure, l'importance relative des sujets à traiter et le niveau de détail de l'étude (étape de 'scoping' de la littérature anglophone).- Le projet KEPEM a pris l'initiative de faire circuler le modèle d'une étude d'impact pour ce secteur forestier au moment où les premières études exigées par le décret MECIE (ainsi que par les règlements internes de certains bailleurs de fonds, notamment l'USAID et la Banque Mondiale) viennent de démarrer. Le modèle suit la structure de base pour les études d'impact prescrites par le décret MECIE (Art. 5). Cette structure (résumé, contexte de l'EIE, description du projet d'investissement, données de base, analyse des impacts, présentation des alternances, mesures de mitigation, y compris suivi) est d'ailleurs la structure normale des EIE de la plupart des pays et des organisations qui utilisent une procédure d'évaluation environnementale. Par contre les sujets ou les impacts à traiter sont présentés sous forme d'aide-mémoire. La liste n'est donc ni exhaustive ni contraignante, il est évident que certains aspects ne sont pas forcément pertinents pour tous les projets forestiers- La liste des sujets ou impacts à considérer donne aussi une indication du niveau minimal de détail et d'enquête originale qu'une EIE devrait présenter. A Madagascar, pays de 'méga-biodiversité' où de nombreuses espèces animales et botaniques sont en danger d'extinction ou très vulnérables, il serait impensable aujourd'hui de procéder à une exploitation forestière commerciale non seulement sans étude d'impacts mais aussi sans des relevés faunistiques et floristiques préalables sur le terrain. Des précédents montrent que des relevés intensifs et bien focalisés peuvent être exécutés sur des surfaces de l'ordre de 20.000 à 50.000 ha en 2 à 4 mois, pourvu que l'équipe de terrain soit expérimentée. Par contre,il est évident que des grands projets d'infrastructure ou projets miniers qui impliqueraient l'élimination radicale de la forêt ou toute autre végétation pourraient exiger des études plus longues (Résumé d'auteur) Numéro du document : 03N Niveau Bibliographique : 2 Indicateur Bibliographique : K Bull1 (Theme principale) : GESTION ET PLANIFICATION Les EIE et l'aménagement. Modèle de la structure et du contenu d'une étude d'impact environnemental pour projets forestiers à Madagascar [texte imprimé] / Nicolas Egli,  . - POLFOR, 1998 . - p. 84-90. Catégories : SCIENCES DE L'ENVIRONNEMENT Mots-clés : MADAGASIKARA  MECIE (MISE EN COMPTABILITE DES INVESTISSEMENTS AVEC L'ENVIRONNEMENT)  STRUCTURE D'UNE EIE  PROJET FORESTIER  MESURES DE CONTROLE ET SUIVI  IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Résumé : Madagascar a introduit la procédure d'évaluation des impacts d'investissements publics et privés avec l'adoption du décret numéro 95-377 relatif à la 'mise en comptabilité des investissements avec l'environnement' (décret MECIE, promulgué le 8 mars 1996). Les projets d'exploitation forestière, ainsi que tous les autres grands projets dans la 'zone sensible' de forêt tropicale, sont soumis à la procédure MECIE. Le décret MECIE prescrit (article 5) la structure de base d'étude d'impact, mais actuellement (fin 1996) il n'a pas encore fixé de règlement concernant les modalités détaillées de la préparation d'une étude d'impact. La procédure MECIE ne prévoit pas non plus d'étape de concertation entre parties prenantes de l'étude (promoteur, agence environnementale, consultants, communauté scientifique, public intéréssé) pour déterminer l'envergure, l'importance relative des sujets à traiter et le niveau de détail de l'étude (étape de 'scoping' de la littérature anglophone).- Le projet KEPEM a pris l'initiative de faire circuler le modèle d'une étude d'impact pour ce secteur forestier au moment où les premières études exigées par le décret MECIE (ainsi que par les règlements internes de certains bailleurs de fonds, notamment l'USAID et la Banque Mondiale) viennent de démarrer. Le modèle suit la structure de base pour les études d'impact prescrites par le décret MECIE (Art. 5). Cette structure (résumé, contexte de l'EIE, description du projet d'investissement, données de base, analyse des impacts, présentation des alternances, mesures de mitigation, y compris suivi) est d'ailleurs la structure normale des EIE de la plupart des pays et des organisations qui utilisent une procédure d'évaluation environnementale. Par contre les sujets ou les impacts à traiter sont présentés sous forme d'aide-mémoire. La liste n'est donc ni exhaustive ni contraignante, il est évident que certains aspects ne sont pas forcément pertinents pour tous les projets forestiers- La liste des sujets ou impacts à considérer donne aussi une indication du niveau minimal de détail et d'enquête originale qu'une EIE devrait présenter. A Madagascar, pays de 'méga-biodiversité' où de nombreuses espèces animales et botaniques sont en danger d'extinction ou très vulnérables, il serait impensable aujourd'hui de procéder à une exploitation forestière commerciale non seulement sans étude d'impacts mais aussi sans des relevés faunistiques et floristiques préalables sur le terrain. Des précédents montrent que des relevés intensifs et bien focalisés peuvent être exécutés sur des surfaces de l'ordre de 20.000 à 50.000 ha en 2 à 4 mois, pourvu que l'équipe de terrain soit expérimentée. Par contre,il est évident que des grands projets d'infrastructure ou projets miniers qui impliqueraient l'élimination radicale de la forêt ou toute autre végétation pourraient exiger des études plus longues (Résumé d'auteur) Numéro du document : 03N Niveau Bibliographique : 2 Indicateur Bibliographique : K Bull1 (Theme principale) : GESTION ET PLANIFICATION

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