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Auteur Michel Ratovoson |
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Titre : Code de commerce malagasy Type de document : texte imprimé Auteurs : Ernest Rambeloson, ; Michel Ratovoson Editeur : Universite de Madagascar Année de publication : 1987 Importance : 251 p. Format : 21 cm Catégories : ECONOMIE NATIONALE ET AGRICULTURE Mots-clés : MADAGASIKARA LEGISLATION COMMERCIALE Résumé : Le present code de commerce est constitue par un nombre important de lois, ordonnances, decrets, et arrêtés qui visent a s'adapter a des situations aussi multiples que variees. Niveau Bibliographique : 1 Indicateur Bibliographique : W Bull1 (Theme principale) : DROIT COMMERCIAL Code de commerce malagasy [texte imprimé] / Ernest Rambeloson, ; Michel Ratovoson . - Universite de Madagascar, 1987 . - 251 p. ; 21 cm.
Catégories : ECONOMIE NATIONALE ET AGRICULTURE Mots-clés : MADAGASIKARA LEGISLATION COMMERCIALE Résumé : Le present code de commerce est constitue par un nombre important de lois, ordonnances, decrets, et arrêtés qui visent a s'adapter a des situations aussi multiples que variees. Niveau Bibliographique : 1 Indicateur Bibliographique : W Bull1 (Theme principale) : DROIT COMMERCIAL Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 20083 DIV 28 Livre DPA Bibliotheque DDI Exclu du prêt
Titre : Code des etrangers Type de document : texte imprimé Auteurs : Ernest Rambeloson, ; Michel Ratovoson, Auteur Editeur : NSPE Année de publication : 1977 Importance : 144 p. Format : 20 cm Catégories : DIVERS Mots-clés : MADAGASIKARA LEGISLATION SYSTEMES JURIDIQUES Résumé : Ce recueil de texte groupe des matières identiques et s'adresse principalement aux juristes de profession et a tous ceux qui de par leurs professions et etude, ont besoin d'etre informes. Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : DROIT CIVIL Code des etrangers [texte imprimé] / Ernest Rambeloson, ; Michel Ratovoson, Auteur . - NSPE, 1977 . - 144 p. ; 20 cm.
Catégories : DIVERS Mots-clés : MADAGASIKARA LEGISLATION SYSTEMES JURIDIQUES Résumé : Ce recueil de texte groupe des matières identiques et s'adresse principalement aux juristes de profession et a tous ceux qui de par leurs professions et etude, ont besoin d'etre informes. Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : DROIT CIVIL Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 21579 DIV 20; DIV 21 Livre DPA Bibliotheque DDI Exclu du prêt Code petrolier malagasy : du droit applicable en matiere d'exploitation du petrole et des hydrocarbures. du regime fiscal et douanier des infractions et des penalites / Ernest Rambeloson
Titre : Code petrolier malagasy : du droit applicable en matiere d'exploitation du petrole et des hydrocarbures. du regime fiscal et douanier des infractions et des penalites Type de document : texte imprimé Auteurs : Ernest Rambeloson, ; Michel Ratovoson Editeur : CMPL Année de publication : 1987 Autre Editeur : UNESCO Importance : 55 f. NOTE1 20 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : MADAGASIKARA EXPLOITATION PETROLIERE LEGISLATION HYDROCARBURE Niveau Bibliographique : 4 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Code petrolier malagasy : du droit applicable en matiere d'exploitation du petrole et des hydrocarbures. du regime fiscal et douanier des infractions et des penalites [texte imprimé] / Ernest Rambeloson, ; Michel Ratovoson . - CMPL : UNESCO, 1987 . - 55 f. NOTE1 20 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : MADAGASIKARA EXPLOITATION PETROLIERE LEGISLATION HYDROCARBURE Niveau Bibliographique : 4 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 8013 A 1317; DRO 58 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
