Les nouveaux outils contractuels de régulation publique de la filière charbon / Philippe Karpe

Public ISBD Titre : Les nouveaux outils contractuels de régulation publique de la filière charbon Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Karpe ; Pierre Montagne ; Serge Razafimahatratra ; Alain Rasamindisa Editeur : CITE Année de publication : 2008 Importance : p. 53-62 Présentation : nb. tab. Format : 25 cm Note générale : Langues : Français (fre) Catégories : SCIENCES DE L'ENVIRONNEMENT Mots-clés : MADAGASIKARA  FILIERE CHARBON  CONTRATS ENVIRONNEMENTAUX  CONTRAT DE REGULATION  CONVENTION REGIONALE  COMBUSTIBLE LIGNEUX  CHARBON DE BOIS  CONTRATS Résumé : Les nouveaux contrats de régulation ou normatifs où l'Etat est cocontractant : la convention régionale réglementant les activités commerciales portant sur le charbon, le protocole d'accord inter-communal fixant le système local de contrôle de la filière charbon de bois et de son financement Note de contenu : Numéro du document : 11N Niveau Bibliographique : 2 Bull1 (Theme principale) : ENERGIE NON RENOUVELABLE Les nouveaux outils contractuels de régulation publique de la filière charbon [texte imprimé] / Philippe Karpe ; Pierre Montagne ; Serge Razafimahatratra ; Alain Rasamindisa . - CITE, 2008 . - p. 53-62 : nb. tab. ; 25 cm. Langues : Français (fre) Catégories : SCIENCES DE L'ENVIRONNEMENT Mots-clés : MADAGASIKARA  FILIERE CHARBON  CONTRATS ENVIRONNEMENTAUX  CONTRAT DE REGULATION  CONVENTION REGIONALE  COMBUSTIBLE LIGNEUX  CHARBON DE BOIS  CONTRATS Résumé : Les nouveaux contrats de régulation ou normatifs où l'Etat est cocontractant : la convention régionale réglementant les activités commerciales portant sur le charbon, le protocole d'accord inter-communal fixant le système local de contrôle de la filière charbon de bois et de son financement Note de contenu : Numéro du document : 11N Niveau Bibliographique : 2 Bull1 (Theme principale) : ENERGIE NON RENOUVELABLE

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Origine
39426	A 9915; P00 582; A 9916; P00 583	Livre	CIDST	Bibliotheque DDI	Exclu du prêt

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