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Titre : Cours de droit international prive : *** Auteurs : RAHARINARIVONIRINA, ALISAONA, Editeur : Centre Malgache de Promotion du Livre Année de publication : [s.d.] Importance : 50 p. Format : 31 cm Note générale : DROIT INTERNATIONAL Mots-clés : NATIONALITE CONDITIONS DES ETRANGERS CITOYEN DROIT Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : DROIT INTERNATIONAL Cours de droit international prive : *** [] / RAHARINARIVONIRINA, ALISAONA, . - Centre Malgache de Promotion du Livre, [s.d.] . - 50 p. ; 31 cm.
DROIT INTERNATIONAL
Mots-clés : NATIONALITE CONDITIONS DES ETRANGERS CITOYEN DROIT Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : DROIT INTERNATIONAL Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 31207 341 05 RAH Livre Academie Malgache Bibliotheque DDI Exclu du prêt Ny olona tsirairay eo anoloan'ny lalana sy ny olana ara-pitsarana tsy afa-misaraka amin'ny fiainana andavanandro. Boky fahatelo / Rambeloson, Ernest- Ratovoson, Michel
Titre : Ny olona tsirairay eo anoloan'ny lalana sy ny olana ara-pitsarana tsy afa-misaraka amin'ny fiainana andavanandro. Boky fahatelo : *** Autre titre : L'Individu face a la loi et aux problemes juridiques inherents a la vie courante. Brochure nx3 Auteurs : Rambeloson, Ernest- Ratovoson, Michel, Editeur : Centre Malgache de Promotion du Livre Année de publication : 1986 Importance : 211 p. Format : 27 cm Note générale : DROIT CIVIL Mots-clés : MADAGASIKARA ADOPTION PARTAGE REJET SUCCESSION TESTAMENT DROIT CIVIL LEGISLATION DONATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 4 Bull1 (Theme principale) : DROIT CIVIL Ny olona tsirairay eo anoloan'ny lalana sy ny olana ara-pitsarana tsy afa-misaraka amin'ny fiainana andavanandro. Boky fahatelo : *** ; L'Individu face a la loi et aux problemes juridiques inherents a la vie courante. Brochure nx3 [] / Rambeloson, Ernest- Ratovoson, Michel, . - Centre Malgache de Promotion du Livre, 1986 . - 211 p. ; 27 cm.
DROIT CIVIL
Mots-clés : MADAGASIKARA ADOPTION PARTAGE REJET SUCCESSION TESTAMENT DROIT CIVIL LEGISLATION DONATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 4 Bull1 (Theme principale) : DROIT CIVIL Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 6642 A 1304; DRO 96 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
Titre : Recueil des textes législatifs et règlementaires malgaches : Tome 2 : organisation des pouvoirs publics, organisation de la vie civile (actes de l'état civil, mariage, nationalité) convention de Vienne sur les relations consulaires, plan comptable général malgache, chartes des entreprises socialistes, cadre général du système d'éducation et de formation : *** Auteurs : Rasoloniaina, Frederic, Editeur : Centre Malgache de Promotion du Livre Année de publication : 1983 Importance : 233 p. Note générale : LEGISLATION Mots-clés : MADAGASIKARA TEXTE REGLEMENTAIRE COLLECTIVITES DECENTRALISEES NATIONALITE MARIAGE DROIT CONSTITUTIONNEL LEGISLATION DU TRAVAIL LEGISLATION NATIONAL Résumé : Ce recueil de texte règlementaire et législatif malgache porte son centre d'intérêt aux rassemblement des lois ordonnances, décrets et arrêtées qui sont relatifs à la constitution de la république démocratique de Madagascar, ceux portant sur la création et délimitation des collectivités décentralisées, des règles relatifs aux actes d'état civil, des ordonnances sur le mariage, sur le code des nationalités. Les textes relatifs aux conventions de Vienne et l'ordonnance sur le code du travail ainsi que le décret de mis en place du plan comptable générale- - - Note de contenu : - - - - - - Numéro du document : 08N Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Recueil des textes législatifs et règlementaires malgaches : Tome 2 : organisation des pouvoirs publics, organisation de la vie civile (actes de l'état civil, mariage, nationalité) convention de Vienne sur les relations consulaires, plan comptable général malgache, chartes des entreprises socialistes, cadre général du système d'éducation et de formation : *** [] / Rasoloniaina, Frederic, . - Centre Malgache de Promotion du Livre, 1983 . - 233 p.
LEGISLATION
Mots-clés : MADAGASIKARA TEXTE REGLEMENTAIRE COLLECTIVITES DECENTRALISEES NATIONALITE MARIAGE DROIT CONSTITUTIONNEL LEGISLATION DU TRAVAIL LEGISLATION NATIONAL Résumé : Ce recueil de texte règlementaire et législatif malgache porte son centre d'intérêt aux rassemblement des lois ordonnances, décrets et arrêtées qui sont relatifs à la constitution de la république démocratique de Madagascar, ceux portant sur la création et délimitation des collectivités décentralisées, des règles relatifs aux actes d'état civil, des ordonnances sur le mariage, sur le code des nationalités. Les textes relatifs aux conventions de Vienne et l'ordonnance sur le code du travail ainsi que le décret de mis en place du plan comptable générale- - - Note de contenu : - - - - - - Numéro du document : 08N Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 38526 A 9693; DRO 230 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
Titre : Textes législatifs et réglementaires malgaches : Tome I : répertoire : *** Auteurs : Rasoloniaina, Frederic, Editeur : Centre Malgache de Promotion du Livre Année de publication : 1983 Importance : 137 p. Note générale : LEGISLATION Mots-clés : MADAGASIKARA LEGISLATION NATIONALE LOI ORDONNANCE Résumé : Recueil et répertoire de textes législatifs et règlementaires malgache fasant état des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et articles sur les différents domaines de la République Démocratique Malgache - - - Note de contenu : - - - - - - Numéro du document : 08N Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Textes législatifs et réglementaires malgaches : Tome I : répertoire : *** [] / Rasoloniaina, Frederic, . - Centre Malgache de Promotion du Livre, 1983 . - 137 p.
LEGISLATION
Mots-clés : MADAGASIKARA LEGISLATION NATIONALE LOI ORDONNANCE Résumé : Recueil et répertoire de textes législatifs et règlementaires malgache fasant état des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et articles sur les différents domaines de la République Démocratique Malgache - - - Note de contenu : - - - - - - Numéro du document : 08N Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : LEGISLATION Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 38521 A 9692; DRO 231 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt
