Miremby en ligne
Résultat de la recherche
5 recherche sur le mot-clé
'IMPOTS FONCIERS' 
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Titre : Droit foncier : *** Auteurs : Ministère de la Justice. Antananarivo. MG, Editeur : MinistÞre de la Justice Année de publication : 1999 Importance : 418 p. Format : 21 cm Note générale : DROIT PUBLIC Mots-clés : MADAGASIKARA DROIT FONCIER DROIT AGRICOLE ET RURAL LEGISLATION REGIME FONCIER IMPOTS FONCIERS Résumé : Recueil des textes fonciers qui existe à Madagasikara. Les textes sont respectivement présentés sous les thÞmes domaine privé national, domaine public, régime foncier de l'immatriculation, cadastre et immatriculation, expropriation régime agraire, bail emphytéotique, voies d'exécution- - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : DROIT PUBLIC Droit foncier : *** [] / Ministère de la Justice. Antananarivo. MG, . - MinistÞre de la Justice, 1999 . - 418 p. ; 21 cm.
DROIT PUBLIC
Mots-clés : MADAGASIKARA DROIT FONCIER DROIT AGRICOLE ET RURAL LEGISLATION REGIME FONCIER IMPOTS FONCIERS Résumé : Recueil des textes fonciers qui existe à Madagasikara. Les textes sont respectivement présentés sous les thÞmes domaine privé national, domaine public, régime foncier de l'immatriculation, cadastre et immatriculation, expropriation régime agraire, bail emphytéotique, voies d'exécution- - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : DROIT PUBLIC Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 10658 A 8317; DRO 202 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt Le developpement des formes de grande propriete fonciere a Madagascar a la fin du XVIII et au XIX siecles / ORLOVA, A.S.
Titre : Le developpement des formes de grande propriete fonciere a Madagascar a la fin du XVIII et au XIX siecles : *** Auteurs : ORLOVA, A.S., Editeur : Editions de Litterature Orientale Année de publication : [s.d.] Importance : 18 p. Format : 21 cm Note générale : HISTOIRE DE MADAGASIKARA Mots-clés : MADAGASIKARA 1787-1861 PROPRIETE FONCIERE FEODALITE RAPPORTS SOCIAUX IMPOTS FONCIERS REVENUS D'INVESTISSEMENT TERRAIN PUBLIC Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : HISTOIRE DE MADAGASIKARA Le developpement des formes de grande propriete fonciere a Madagascar a la fin du XVIII et au XIX siecles : *** [] / ORLOVA, A.S., . - Editions de Litterature Orientale, [s.d.] . - 18 p. ; 21 cm.
HISTOIRE DE MADAGASIKARA
Mots-clés : MADAGASIKARA 1787-1861 PROPRIETE FONCIERE FEODALITE RAPPORTS SOCIAUX IMPOTS FONCIERS REVENUS D'INVESTISSEMENT TERRAIN PUBLIC Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : HISTOIRE DE MADAGASIKARA Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 31390 347 235 ORL Livre Academie Malgache Bibliotheque DDI Exclu du prêt Fandinihana ny volavolan-dalana laharana faha-2 tamin'ny 21 Mey 1986 / ANP. Assemblee Nationale Populaire. Antananarivo. MG
Titre : Fandinihana ny volavolan-dalana laharana faha-2 tamin'ny 21 Mey 1986 : *** Auteurs : ANP. Assemblee Nationale Populaire. Antananarivo. MG, Editeur : ANP Année de publication : 1986/06 Importance : 7 p. Note générale : POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES Mots-clés : MADAGASIKARA ELABORATION DES LOIS FRIPERIE IMPOTS FONCIERS Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Indicateur Bibliographique : K Bull1 (Theme principale) : POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES Fandinihana ny volavolan-dalana laharana faha-2 tamin'ny 21 Mey 1986 : *** [] / ANP. Assemblee Nationale Populaire. Antananarivo. MG, . - ANP, 1986/06 . - 7 p.
POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES
Mots-clés : MADAGASIKARA ELABORATION DES LOIS FRIPERIE IMPOTS FONCIERS Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Indicateur Bibliographique : K Bull1 (Theme principale) : POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 6489 AA 1594; ANP 20 Livre CIDST Bibliotheque DDI Exclu du prêt Notices coloniales publiees a l'occasion de l'exposition universelle d'Anvers en 1885
Titre : Notices coloniales publiees a l'occasion de l'exposition universelle d'Anvers en 1885 : *** Editeur : Année de publication : 1885 Importance : 664 p. Présentation : nb. tabl. Format : 24 cm Note générale : HISTOIRE DE MADAGASIKARA Mots-clés : MADAGASIKARA XIXe SIECLE NOSY BE GEOGRAPHIE POPULATIONS IMPOTS IMPOTS FONCIERS IMPOTS SUR LA CONSOMMATION CLIMATOLOGIE DISTRIBUTION COMMERCE INTERNATIONAL TRANSPORT AGRICULTURE INDUSTRIALISATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : HISTOIRE DE MADAGASIKARA Notices coloniales publiees a l'occasion de l'exposition universelle d'Anvers en 1885 : *** [] . - , 1885 . - 664 p. : nb. tabl. ; 24 cm.
HISTOIRE DE MADAGASIKARA
Mots-clés : MADAGASIKARA XIXe SIECLE NOSY BE GEOGRAPHIE POPULATIONS IMPOTS IMPOTS FONCIERS IMPOTS SUR LA CONSOMMATION CLIMATOLOGIE DISTRIBUTION COMMERCE INTERNATIONAL TRANSPORT AGRICULTURE INDUSTRIALISATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : HISTOIRE DE MADAGASIKARA Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 30224 AM 593 Livre Academie Malgache Bibliotheque DDI Exclu du prêt Tantaran'ny Andriana eto Madagasikara : documents historiques d'apres les manuscrits malgaches
Titre : Tantaran'ny Andriana eto Madagasikara : documents historiques d'apres les manuscrits malgaches : *** Editeur : Année de publication : 1875/02/12 Importance : 582 p. Format : 18 cm Note générale : HISTOIRE DE MADAGASIKARA Mots-clés : MADAGASIKARA ROYAUME MERINA ANDRIANAMPOINIMERINA CONQUETE IMPOTS FONCIERS Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : HISTOIRE DE MADAGASIKARA Tantaran'ny Andriana eto Madagasikara : documents historiques d'apres les manuscrits malgaches : *** [] . - , 1875/02/12 . - 582 p. ; 18 cm.
HISTOIRE DE MADAGASIKARA
Mots-clés : MADAGASIKARA ROYAUME MERINA ANDRIANAMPOINIMERINA CONQUETE IMPOTS FONCIERS Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : HISTOIRE DE MADAGASIKARA Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine 30194 AM 871(2) Livre Academie Malgache Bibliotheque DDI Exclu du prêt


