6 recherche sur le mot-clé 'IMPOTS SUR LA CONSOMMATION'   

Notice sur les impots, droits et taxes 1963

Public ISBD Titre : Notice sur les impots, droits et taxes 1963 : *** Editeur : Année de publication : 1963 Importance : 374 p. Présentation : nb. tabl. Format : 30 cm Note générale : POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES  IMPOTS SUR LA CONSOMMATION  TAXES A L'IMPORTATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES Notice sur les impots, droits et taxes 1963 : *** [] . - , 1963 . - 374 p. : nb. tabl. ; 30 cm. POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES  IMPOTS SUR LA CONSOMMATION  TAXES A L'IMPORTATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : POLITIQUE FISCALE ET FINANCES PUBLIQUES

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Origine
7103	A 4277; ECO 382	Livre	CIDST	Bibliotheque DDI	Exclu du prêt

Code général des impôts / Ministère de la Justice. Antananarivo. MG

Public ISBD Titre : Code général des impôts : *** Auteurs : Ministère de la Justice. Antananarivo. MG, Editeur : MinistÞre de la Justice Année de publication : 1999 Importance : 550 p. Format : 21 cm Note générale : DROIT COMMERCIAL Mots-clés : MADAGASIKARA  CODE DES IMPOTS  IMPOTS  LEGISLATION  REDEVANCES  IMPOTS SUR LA CONSOMMATION  IMPOTS SUR LES SOCIETES Résumé : Ce recueil de référence concernant le code général des impôts est présenté sous six parties : les contributions directes, les droits d'enregistrement des actes et mutations, les conditions indirectes, les redevances sur les produits, les dispositions communes aux impôts, droits et taxes, les taxes sur les chiffres d'affaires- - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : DROIT COMMERCIAL Code général des impôts : *** [] / Ministère de la Justice. Antananarivo. MG,  . - MinistÞre de la Justice, 1999 . - 550 p. ; 21 cm. DROIT COMMERCIAL Mots-clés : MADAGASIKARA  CODE DES IMPOTS  IMPOTS  LEGISLATION  REDEVANCES  IMPOTS SUR LA CONSOMMATION  IMPOTS SUR LES SOCIETES Résumé : Ce recueil de référence concernant le code général des impôts est présenté sous six parties : les contributions directes, les droits d'enregistrement des actes et mutations, les conditions indirectes, les redevances sur les produits, les dispositions communes aux impôts, droits et taxes, les taxes sur les chiffres d'affaires- - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : DROIT COMMERCIAL

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Origine
10653	A 8316; DRO 201	Livre	CIDST	Bibliotheque DDI	Exclu du prêt

Code general des impots. Annexe a la loi des finances 1978 (JORDM n1226 du 24 decembre 1977)

Public ISBD Titre : Code general des impots. Annexe a la loi des finances 1978 (JORDM n1226 du 24 decembre 1977) : *** Editeur : Année de publication : 1977/12/24 Importance : 505 p. Note générale : DROIT FISCAL Mots-clés : MADAGASIKARA  MONOPOLES FISCAUX  1978  CONTRIBUTIONS DIRECTES  CONTENTIEUX  DROIT FISCAL  REGLEMENTATIONS  IMPOTS SUR LA CONSOMMATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 3 Bull1 (Theme principale) : DROIT FISCAL Code general des impots. Annexe a la loi des finances 1978 (JORDM n1226 du 24 decembre 1977) : *** [] . - , 1977/12/24 . - 505 p. DROIT FISCAL Mots-clés : MADAGASIKARA  MONOPOLES FISCAUX  1978  CONTRIBUTIONS DIRECTES  CONTENTIEUX  DROIT FISCAL  REGLEMENTATIONS  IMPOTS SUR LA CONSOMMATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 3 Bull1 (Theme principale) : DROIT FISCAL

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Origine
6863	A 90; DRO 1	Livre	CIDST	Bibliotheque DDI	Exclu du prêt

Code general des impots. Mis a jour au 1er janvier 1986

Public ISBD Titre : Code general des impots. Mis a jour au 1er janvier 1986 : *** Editeur : Imprimerie d'Ouvrages Educatifs Année de publication : 1986 Importance : 257 p. Note générale : DROIT FISCAL Mots-clés : MADAGASIKARA  ENREGISTREMENTS DES ACTES  DROITS DE MUTATION  MONOPOLES FISCAUX  1986  CONTRIBUTIONS DIRECTES  DROIT FISCAL  REGLEMENTATIONS  IMPOTS SUR LA CONSOMMATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Indicateur Bibliographique : W Bull1 (Theme principale) : DROIT FISCAL Code general des impots. Mis a jour au 1er janvier 1986 : *** [] . - Imprimerie d'Ouvrages Educatifs, 1986 . - 257 p. DROIT FISCAL Mots-clés : MADAGASIKARA  ENREGISTREMENTS DES ACTES  DROITS DE MUTATION  MONOPOLES FISCAUX  1986  CONTRIBUTIONS DIRECTES  DROIT FISCAL  REGLEMENTATIONS  IMPOTS SUR LA CONSOMMATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Indicateur Bibliographique : W Bull1 (Theme principale) : DROIT FISCAL

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Origine
6858	A 1250; DRO 93	Livre	CIDST	Bibliotheque DDI	Exclu du prêt

Budgets et alimentation des menages ruraux en 1962 : Ressources agricoles et budgets familiaux / François, Patrick J.

Public ISBD Titre : Budgets et alimentation des menages ruraux en 1962 : Ressources agricoles et budgets familiaux : *** Auteurs : François, Patrick J., Editeur : INSEE Année de publication : 1968 Importance : 242 p. Présentation : nb. tab., nb. grap., 1 carte, ech. 1/7.000.000 Format : 27 cm Note générale : POLITIQUE ET ACTIVITES - ECONOMIQUES Catégories : POPULATION ET DEVELOPPEMENT SCIENCES SOCIALES Mots-clés : MADAGASIKARA  BUDGETS  ALIMENTATION  MENAGES  ZONES RURALES  IMPOTS SUR LA CONSOMMATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Indicateur Bibliographique : N Bull1 (Theme principale) : POLITIQUE ET ACTIVITES - ECONOMIQUES Budgets et alimentation des menages ruraux en 1962 : Ressources agricoles et budgets familiaux : *** [] / François, Patrick J.,  . - INSEE, 1968 . - 242 p. : nb. tab., nb. grap., 1 carte, ech. 1/7.000.000 ; 27 cm. POLITIQUE ET ACTIVITES - ECONOMIQUES Catégories : POPULATION ET DEVELOPPEMENT SCIENCES SOCIALES Mots-clés : MADAGASIKARA  BUDGETS  ALIMENTATION  MENAGES  ZONES RURALES  IMPOTS SUR LA CONSOMMATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Indicateur Bibliographique : N Bull1 (Theme principale) : POLITIQUE ET ACTIVITES - ECONOMIQUES

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Origine
31873	POP 72	Livre	SCOPNP - DIDS - SEP	Bibliotheque DDI	Exclu du prêt

Notices coloniales publiees a l'occasion de l'exposition universelle d'Anvers en 1885

Public ISBD Titre : Notices coloniales publiees a l'occasion de l'exposition universelle d'Anvers en 1885 : *** Editeur : Année de publication : 1885 Importance : 664 p. Présentation : nb. tabl. Format : 24 cm Note générale : HISTOIRE DE MADAGASIKARA Mots-clés : MADAGASIKARA  XIXe SIECLE  NOSY BE  GEOGRAPHIE  POPULATIONS  IMPOTS  IMPOTS FONCIERS  IMPOTS SUR LA CONSOMMATION  CLIMATOLOGIE  DISTRIBUTION  COMMERCE INTERNATIONAL  TRANSPORT  AGRICULTURE  INDUSTRIALISATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : HISTOIRE DE MADAGASIKARA Notices coloniales publiees a l'occasion de l'exposition universelle d'Anvers en 1885 : *** [] . - , 1885 . - 664 p. : nb. tabl. ; 24 cm. HISTOIRE DE MADAGASIKARA Mots-clés : MADAGASIKARA  XIXe SIECLE  NOSY BE  GEOGRAPHIE  POPULATIONS  IMPOTS  IMPOTS FONCIERS  IMPOTS SUR LA CONSOMMATION  CLIMATOLOGIE  DISTRIBUTION  COMMERCE INTERNATIONAL  TRANSPORT  AGRICULTURE  INDUSTRIALISATION Résumé : - - - Note de contenu : - - - - - - Niveau Bibliographique : 1 Bull1 (Theme principale) : HISTOIRE DE MADAGASIKARA

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Origine
30224	AM 593	Livre	Academie Malgache	Bibliotheque DDI	Exclu du prêt