Titre : |
Forest taxation regime for tropical forests : lessons from Central Africa : *** |
Autre titre : |
Quel régime de fiscalité forestière pour les forêts tropicales ? enseignements d'Afrique centrale |
Auteurs : |
Karsenty, A.Karsenty, A.- Pottinger, A.J.-, |
Editeur : |
Commonwealth Forestry Association (CFA) |
Année de publication : |
2010 |
Importance : |
p 121-129 |
ISBN/ISSN/EAN : |
1465-5489 |
Note générale : |
FORESTERIE-CONSIDERATIONS GENERALES |
Catégories : |
SCIENCES AGRICOLES
|
Mots-clés : |
AFRIQUE CENTRALE TAXATION FORESTIERE DURABILITE GESTION DES RESSOURCES FORET |
Résumé : |
Des débats intenses ont été conduits sur le rôle de la fiscalité dans la gestion forestière et sur son utilisation possible en tant qu'instrument de politique publique. Certaines réformes, comme l'introduction d'un système d'enchères pour l'attribution des concessions au Cameroun, ont été controversées, et leurs effets ont été perçus de manière différente par les observateurs. L'analyse et les données empiriques suggèrent que deux aspects différents ont souvent été confondus, alors qu'ils devraient être considérés séparément : le niveau des taxes et la structure de la fiscalité. L'hétérogénéité des compagnies a souvent été ignorée dans les modèles économiques. Le contexte spécifique dans lequel la réforme fiscale est préparée constitue un facteur déterminant, et un ensemble d'instruments, fiscaux et non fiscaux, économiques et réglementaires doit être préparé et mis en oeuvre, pour produire des effets de système. Mais cela est rarement possible par le truchement d'une réforme unique. Le potentiel des instruments fiscaux pour promouvoir une bonne gestion forestière ne doit pas être surestimé. Cependant, de réelles possibilités existent si la fiscalité est comprise comme un auxiliaire bien conçu au sein d'un ensemble d'actions et de politiques publiques- - - |
Note de contenu : |
- - - - - - |
Numéro du document : |
19B |
Niveau Bibliographique : |
5 |
Bull1 (Theme principale) : |
FORESTERIE-CONSIDERATIONS GENERALES |
Forest taxation regime for tropical forests : lessons from Central Africa : *** ; Quel régime de fiscalité forestière pour les forêts tropicales ? enseignements d'Afrique centrale [] / Karsenty, A.Karsenty, A.- Pottinger, A.J.-, . - Commonwealth Forestry Association (CFA), 2010 . - p 121-129. ISSN : 1465-5489 FORESTERIE-CONSIDERATIONS GENERALES
Catégories : |
SCIENCES AGRICOLES
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Mots-clés : |
AFRIQUE CENTRALE TAXATION FORESTIERE DURABILITE GESTION DES RESSOURCES FORET |
Résumé : |
Des débats intenses ont été conduits sur le rôle de la fiscalité dans la gestion forestière et sur son utilisation possible en tant qu'instrument de politique publique. Certaines réformes, comme l'introduction d'un système d'enchères pour l'attribution des concessions au Cameroun, ont été controversées, et leurs effets ont été perçus de manière différente par les observateurs. L'analyse et les données empiriques suggèrent que deux aspects différents ont souvent été confondus, alors qu'ils devraient être considérés séparément : le niveau des taxes et la structure de la fiscalité. L'hétérogénéité des compagnies a souvent été ignorée dans les modèles économiques. Le contexte spécifique dans lequel la réforme fiscale est préparée constitue un facteur déterminant, et un ensemble d'instruments, fiscaux et non fiscaux, économiques et réglementaires doit être préparé et mis en oeuvre, pour produire des effets de système. Mais cela est rarement possible par le truchement d'une réforme unique. Le potentiel des instruments fiscaux pour promouvoir une bonne gestion forestière ne doit pas être surestimé. Cependant, de réelles possibilités existent si la fiscalité est comprise comme un auxiliaire bien conçu au sein d'un ensemble d'actions et de politiques publiques- - - |
Note de contenu : |
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Numéro du document : |
19B |
Niveau Bibliographique : |
5 |
Bull1 (Theme principale) : |
FORESTERIE-CONSIDERATIONS GENERALES |
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